Quand :
3 octobre 2022 à 20h30
2022-10-03T20:30:00+02:00
2022-10-03T20:45:00+02:00
Où :
Salle du conseil
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Contact :
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
02 41 57 17 57

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2022

2- Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales

3- Intercommunalité :
3.1 – Voirie – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour des travaux d’aménagement de voirie RD132 et montée Saint Sauveur sur la commune de Blaison-Gohier, commune déléguée de Blaison-Saint-Sulpice
3.2 – Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)

4- Finances locales :
4.1 – Convention pluri-annuelle d’objectifs pour 2022-2024 en partenariat avec le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE)
4.2 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022
4.3 – Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023

5- Urbanisme : dénomination des voies lotissement Tertre Ruault

6- Fonction publique :
6.1 – Recrutement d’un adjoint administratif principal de 2ème classe
6.2 – Mise à jour du tableau des emplois

– Informations