Quand :
4 juillet 2022 à 20h30
2022-07-04T20:30:00+02:00
2022-07-04T20:45:00+02:00
Où :
Salle du conseil
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Contact :
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
02 41 57 17 57

ORDRE DU JOUR

Intervention de Madame Michèle BRUNY du collectif « Non à la Redevance Punitive »

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 202

2 – Intervention de Monsieur CHOUINARD – HYDRO CONCEPT – Présentation de l’étude sur les zones humides

3 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales

4 – Finances locales
4.1 – Création des quotients familiaux et tarifs restauration scolaire 2022-2023

4.2 – Tarifs garderie 2022-2023
4.3 – Participation aux scolarisations hors commune (Brissac Loire Aubance)
4.4 – Tarif jardin du Souvenir
4.5 – Devis pour l’équipement en mobilier de la nouvelle bibliothèque
4.6 – Devis pour les travaux de l’école
4.7 – Admission en non-valeur de titres de recettes

5 – Culture : Convention de partenariat relative à l’organisation du Festival du Sous-Marin 

6 – Fonction publique
6.1 – Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine

6.2 – Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation
6.3 – Recrutement d’un agent spécialisé des écoles maternelles
6.4 – RIFSEEP – Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie »
6.5 – Autorisations spéciales d’absence du personnel communal – congés exceptionnels liés à des évènements familiaux

Informations