Quand :
6 février 2023 à 20h30
2023-02-06T20:30:00+01:00
2023-02-06T20:45:00+01:00
Où :
Salle du conseil
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Contact :
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
02 41 57 17 57

ORDRE DU JOUR

1 Approbation du procèsverbal de la séance du 16 janvier 2023

2 Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales


3 Intercommunalité : Sursis sur la vente de logements sociaux dans la commune dans l’attente de l’approbation du Programme Local de l’Habitat de la communauté de communes Loire Layon Aubance


4 Finances locales :

4.1 Demande de subvention auprès de la région Petites cités de caractère Aménagement paysager de la cantine/bibliothèque

4.2 Demande de subvention auprès de la région Petites cités de caractère Enseignes commerçants

4.3 Tarifs des locations de salles pour les communes déléguées de BlaisonGohier et de Saint
Sulpice


5 Environnement : Inventaire zones humides Validation des résultats de létude

6 – Convention concernant la mise en viabilité de terrains et leur intégration dans le domaine
public – Lotissement le Tertre Ruault


7 – Enfance Jeunesse : Convention d’objectifs Accueil de loisirs « La Tilleulaie » Blaison-Saint-
Sulpice/Brissac Loire Aubance/Les Garennes-sur-Loire

 – Informations