Salle du Conseil – Mairie de Blaison-Gohier
Ordre du jour
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2024
2 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Décisions prises en vertu de l’article L.5217-10-6 du Code Général des Collectivités territoriales
4 – Intercommunalité : Adhésion à la nouvelle convention de service commun ADS de Loire Layon Aubance
5- Finances locales :
5.1 – Autorisation de paiement avant vote du budget
5.2 – Demande d’aide financière au titre des amendes de police
5.3 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public – DEV029-23-101
5.4 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public – DEV029-24-129
5.5 – Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques Statutaires »
6 – Fonction publique : Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
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