Lundi 31 mars 20h30 Conseil Municipal

Agenda

Salle du conseil – Blaison-Gohier

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 03 mars 2025

2 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 – Intercommunalité – Présentation des rapports d’activité et de développement durable 2024 de la Communauté de communes Loire Layon Aubance

4- Finances locales :

4.1 – Vote des taux d’imposition 2025

4.2 – Redevance annuelle d’occupation du domaine routier public par la société de télécommunication Orange

4.3 – Convention particulière relative à l’enfouissement coordonné des équipements de communications électroniques – rue de l’Ambroise – Château de l’Ambroise – Commune déléguée de Saint-Sulpice et montant de la participation Orange – Complément à la délibération n°2025-02-7 du 10 février 2025

4.4 – Choix de l’entreprise pour la renaturation de la cour d’école « la Petite Loire »

5 – Programme régional « Centres Anciens Protégés » 2025-2027 – Détermination du périmètre

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