1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 01 septembre 2025
2 – Décisions prise en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Intercommunalité : Avis sur les critères d’attribution de logements sociaux
4- Finances locales :
4.1 – Avenant n°1 – Entreprise EDELWEISS – Aménagement de la cour d’école « la Petite Loire » – Blaison-Gohier
4.2 – SIEML : Transfert de la compétence Infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
4.3 – SIEML : Programme de travaux et participation financière relatifs au à l’installation de la borne rue de la Dolerie – Blaison-Saint-Sulpice
4.4 – SIEML : versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 – Opération EP029-24-126
5 – Domaine et patrimoine : Bail de location logement Place Saint Aubin
6 – Nouveau secteur du centre médico-scolaire des Ponts-de-Cé
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