de 20h30 à 21h30 - Lieu : salle du conseil mairie, 4 montée St Sauveur – Blaison-Gohier 49320 Blaison St-Sulpice
ORDRE DU JOUR
Présentation de l’association « Vive Saint Aubin » (20h)
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2024
2 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Intercommunalité :
3.1 – Finances : Modification de la clé de répartition du secteur 5 et attributions de compensation définitives 2024
3.2 – Restitution à la commune des biens et subventions associées dans le cadre des restitutions et harmonisation de compétences intervenues depuis 2017 à la CCLLA – autorisation de signature des procès-verbaux
3.3 – Habitat – Arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat 2025-2030
4- Finances locales :
4.1 – Devis mise en place barrage aux Basses Arches
4.2 – Devis travaux de consolidation mur école
4.3 – Devis Nettoyage église de Blaison-Gohier
5 – Candidature au dispositif Régional « Centres Anciens Protégés » pour les Petites Cités de Caractère des Pays de la Loire pour la période 2025-2027
6 – Fonction publique :
6.1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Cadre d’emploi des rédacteurs
6.2 – Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Informations
La commémoration du 11 novembre en France est une fête nationale qui célèbre la victoire et la paix depuis 1922. Cette journée rend hommage aux soldats décédés pour la France pendant la Première Guerre mondiale.
Commémoration des anciens combattants de Saint Sulpice.
de 16h00 à 19h00 - Lieu : Devant le fournil, rue de la Dolerie
Nous voici déjà au mois de décembre; le mois qui nous rassemble, que ce soit en famille ou entre amis autour d’un bon chocolat chaud au marché de Noël ! On vous donne rendez-vous le mercredi 4 décembre devant le fournil rue de la Dolerie pour un moment convivial et en harmonie durant cette période fraiche.
N’oubliez pas vos écharpes et même votre lettre au Père Noël !
de 20h30 à 21h30 - Lieu : salle du conseil mairie, 4 montée St Sauveur – Blaison-Gohier 49320 Blaison St-Sulpice
Ordre du jour
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