Ordre du jour

  • Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2019

 

  • Intercommunalité :
  • Attributions de compensation définitives de l’année 2019

 

  • Urbanisme :
    • Choix des entreprises pour les travaux extérieurs d’assainissement du mur de l’église de Blaison-Gohier
    • Déclassement de la parcelle AH 305

 

  • Finances locales:
    • Indemnité forfaitaire pour prestations
    • Décision modificative N°1

 

  • Fonction publique:
    • Mise en place du RIFSEEP pour les ATSEM

 

  • Rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes Loire-Layon-Aubance :

 

  • Informations diverses