Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023
2 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Décisions prises en vertu de l’article L.5217-10-6 du Code Général des Collectivités territoriales
4 – Intercommunalité : Culture – Rézokili – Validation de la charte de réseau de lecture publique
5 – Conseil municipal : maintien d’un adjoint dans ses fonctions
6- Finances locales :
6.1 – Création des quotients familiaux et tarifs restauration scolaire 2023-2024
6.2 – Tarifs garderie 2023-2024
6.3 – Devis pour le remplacement de la pompe de forage – Stade de Blaison-Gohier
6.4 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public – DEV029-23-97 – Remplacement mât n°97 – Montée Saint Sauveur
6.5 – SIEML : Participation communale – BLAISON SAINT SULPICE – Desserte BT habitation au lieu-dit le Coquereau – 029.23.02.01
6.6 – Redevance annuelle d’occupation du domaine routier public par la société de télécommunication Orange
6.7 – Contrat d’assurance groupe
6.8 – Redevance d’Occupation du Domaine Public
7 – Domaine et patrimoine : Convention et tarif marché de producteurs locaux
8 – Culture : Convention de partenariat relative à l’organisation du Festival du Sous-Marin
9 – Fonction publique :
9.1 – Recrutement d’un adjoint technique – Service et surveillance cantine
9.2 – Recrutement d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles
– Informations