4 montée St Sauveur – Blaison-Gohier 49320 Blaison St-Sulpice
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2024
2 – Décisions prises en vertu de l’article L.5217-10-6 du Code Général des Collectivités territoriales
3 – Intercommunalité : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
4- Finances locales :
4.1 – Admission en non-valeur de titres de recettes
4.2 – Contrat de service relatif aux fonctions de délégué à la protection des données personnelles externalisé
4.3 – Devis travaux de consolidation mur école
4.4 – Devis Nettoyage église de Blaison-Gohier
4.5 – Devis aménagement d’une borne aux Basses Arches
4.6 – Devis chauffage salon de coiffure
4.7 – Devis chauffage logement de la mairie
4.8 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public – DEV029-24-122
5 – Culture : Convention participation financière et modalités d’accueil des spectacles – Manifestation « petites Cités d’Anjou en lumière 2024 »
6 – Urbanisme : Dénomination des voies du lotissement Tertre Ruault – Modification de la délibération n°2023-01-7 du 16 janvier 2023
7 – RAMSAR – projet de labellisation « la Loire des confluences »
8 – Fonction publique :
8.1 – Création d’emplois d’agents recenseurs
8.2 – Participation à la protection sociale complémentaire des agents
– Informations
