4 montée St Sauveur – Blaison-Gohier 49320 Blaison St-Sulpice
ORDRE DU JOUR
Présentation de l’association « Vive Saint Aubin » (20h)
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2024
2 – Décisions prises en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Intercommunalité :
3.1 – Finances : Modification de la clé de répartition du secteur 5 et attributions de compensation définitives 2024
3.2 – Restitution à la commune des biens et subventions associées dans le cadre des restitutions et harmonisation de compétences intervenues depuis 2017 à la CCLLA – autorisation de signature des procès-verbaux
3.3 – Habitat – Arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat 2025-2030
4- Finances locales :
4.1 – Devis mise en place barrage aux Basses Arches
4.2 – Devis travaux de consolidation mur école
4.3 – Devis Nettoyage église de Blaison-Gohier
5 – Candidature au dispositif Régional « Centres Anciens Protégés » pour les Petites Cités de Caractère des Pays de la Loire pour la période 2025-2027
6 – Fonction publique :
6.1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Cadre d’emploi des rédacteurs
6.2 – Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
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